SUIVI DES DOSSIERS DE LOCATIONS

Remarque: Le système affiche la liste des dossiers de location (aussi les dossiers qui sont résiliés)

Champs

LIBELLE	U	O	OBSERVATION
Statut		X	Sélecteur des statuts
Code			En lecture seule Auto généré
Date			Par défaut, la date de jour
Projet			En lecture seule, Le système affiche la description de la tranche dont il appartient l’article
Superficie			En lecture seule, Superficie d’article
Catégorie			En lecture seule Catégorie d’article
Type			En lecture seule Type d’article
Commercial			En lecture seule Sélecteur des employés
Client			En lecture seule, Le système affiche la description du locataire
Usage
Contact
Date début			Par défaut date de jour
Périodicité			Liste déroulante des périodicités
Nombre de période
Date reconduction			En lecture seule Date début + (nombre de période * périodicité)
Type de reconduction			On peut avoir deux types de reconduction: Tacite Sur demande
Taux d'augmentation			Le dernier loyer HT * taux d'augmentation
Fréquence d'augmentation (mois)
Date prochaine augmentation			Le système appliquera l'augmentation à partir de la date mentionnée dans ce champ
Facturation groupée par client			Si la case " Facturation groupée par client " est cochée, le système génère une facture qui groupe tous les échéances sélectionnées
Loyer et syndic groupés dans la même ligne			Si la case " Loyer et syndic groupés dans la même ligne " est cochée, le système groupe le loyer et le syndic dans la même échéance, sinon il affiche chacun dans une échéance.
Montant du syndic basé sur la tarification			Si la case " Montant du syndic basé sur la tarification " est cochée, le système met à jour le montant de syndic à partir de l'écran "Tarification du syndic".
Loyer TVA
Loyer
Mensuel
HT
TTC			Montant loyer mensuel HT + ( TVA * Montant loyer mensuel HT )
Par période
HT			Montant loyer par période HT = Montant loyer mensuel * nombre de période
TTC			Montant loyer par période HT + ( TVA * Montant loyer par période HT )
Annuel
HT			Montant loyer annuel HT = Montant loyer mensuel HT *12
TTC			Montant loyer annuel HT + ( TVA * Montant loyer annuel HT)
Caution
Nbr. mois
HT			Loyer mensuel HT * nombre de mois
TVA
TTC			Caution HT + (TVA * Caution HT)
Syndic TVA
Syndic
Mensuel
HT
TTC			Montant syndic mensuel HT + ( TVA * Montant syndic mensuel HT )
Par période
HT			Montant syndic par période HT = Montant syndic mensuel * nombre de période
TTC			Montant syndic par période HT + ( TVA * Montant syndic par période HT )
Annuel
HT			Montant syndic annuel HT = Montant syndic mensuel HT *12
TTC			Montant syndic annuel HT + ( TVA * Montant syndic annuel HT)
Échéance
Mensuel
HT			Montant loyer mensuel HT + Montant syndic mensuel HT
TTC			Montant loyer mensuel TTC + Montant syndic mensuel TTC
Par période
HT			Montant loyer par période HT + Montant syndic par période HT
TTC			Montant loyer par période TTC + Montant syndic par période TTC
Annuel
HT			Montant loyer annuel HT + Montant syndic annuel HT
TTC			Montant loyer annuel TTC + Montant syndic annuel TTC
Échéancier
Liste d’échéanciers			Dans cette liste le système affiche L' échéance La catégorie La description Le montant HT Le taux TVA Le montant TTC Le net à payer Le montant réglé Le montant reste Le nombre de jours : Durée en jour de la période Le nombre de jours exonérés TVA: Le reste à facturer HT La notes... Aussi, dans cette liste on peut effectuer les opérations suivantes : Ajouter Éditer Supprimer Ajouter règlement Ajouter paiement
Sous articles
Liste des sous articles			Dans cette liste, le système affiche les détails des sous articles en indiquant: Le code La description Affecté par défaut Type Catégorie Notes Aussi, dans cette liste on peut effectuer les opérations suivantes Ajouter un sous article Supprimer un sous article

Reconduction
Liste des reconductions			Dans cette liste, le système visualise Date début Date fin Note Aussi, à partir de cette liste on peut supprimer une reconduction.
Dates
Date signature de contrat
Notaire/Avocat			Sélecteur du notaire/avocat
Date signature de contrat par le client
Date enregistrement contrat
Date première occupation
Date fiche assurance
Résiliation
Date résiliation
Montant résiliation
Raisons
Exonérations TVA
Liste des périodes d’exonération			La liste visualise les périodes d’exonérations en indiquant: La date début La date fin Aussi, dans cette liste on peut effectuer les opérations suivantes: Ajouter une exonération Supprimer une exonération Éditer une exonération Remarque: On ne doit pas avoir un chevauchement dans les périodes d'exonérations TVA ajoutées.
Avenants
Liste des avenants			Dans cette liste le système visualise les avenants en indiquent: La date effective La date La validité La périodicité Le nombre de période Le taux d'augmentation La date prochaine augmentation La note Aussi, dans cette liste on peut effectuer les opérations suivantes: Ajouter un avenant Éditer un avenant Supprimer un avenant Remarques : On crée un avenant pour modifier : Date prochaine augmentation, Périodicité, Nombre de période, Taux d'augmentation, Fréquence d'augmentation, Type de reconduction Par défaut, le système affiche dans les champs "Date" et "Date effective" la date de la dernière échéance + 1 jour. La suppression n'est permise que pour les avenants non validés. Le système applique le paramétrage de l'avenant à partir la date effective s'il est validé. Si la date de la reconduction est supérieure ou égale à la date effective de l'avenant, le système applique les nouvelles clauses (Périodicité, taux d'augmentation...) de l'avenant pour les échéances en question.
Notes
Notes
Règlements
Liste des règlements			Le système affiche la liste des factures en indiquant: État Date pièce Date échéance Description Base RAS Montant Référence Reste à affecter N° Reçu Facture Note
Factures
Liste des factures			Le système affiche la liste des factures en indiquant: Date Code Total HT Total TVA Total TTC Montant Régulation Timbre Net à payer Réglé Reste Avoirs Notes
Avoirs
Liste des avoirs			Le système affiche la liste des factures en indiquant: Date Code Total HT Total TVA Total TTC Montant Régulation Timbre Net à payer Réglé Reste Notes
Historique
Historique de dossier de location			La liste visualise l’historique de dossier de location en indiquant : L’utilisateur L’état Le Client L’article

Actions

LIBELLE	OBSERVATIONS
Éditer	GEN0009
Imprimer	GEN0011
Exporter	GEN0008
Cliquer	GEN0013
Double cliquer	GEN0014
Enregistrer	GEN0001
Enregistrer et fermer	GEN0002
Rafraîchir	GEN0003
Fichiers attachés	GEN0004
Actions	GEN0005
Annuler et fermer	GEN0006
Champs spécifique	GEN0007
Imprimer	GEN0011
Générer	Le système génère l'échéancier de location selon le paramétrage effectué Remarque: Le système désactive le bouton " Générer " lorsqu'on ajoute une reconduction.
Reconduire	Lorsqu'on clic sur le bouton "reconduire", le système affiche un écran dans lequel il indique: La date début La date fin Les nouvelles échéances. Remarques: Le système active le bouton "reconduction" lorsque le statut de dossier est paramétré "Est une location effective" Le système applique les données affichées lorsque l'utilisateur clic sur le bouton "valider" Si on a un avenant, le système utilise les données de ce dernier pour générer les nouvelles lignes.
Détails	Lorsqu'on clic sur le bouton "Détails", le système affiche un résumé des montants de location et de syndic (Si on les gère dans le même dossier) - Les montants par catégories - Les données actuelles - Les totaux à ce jour - Le Total général
Réinitialiser	Lorsqu'on clique sur " Réinitialiser ", le système met à jour les données qui concerne l'article et les sous articles à partir de module stock.
Calculer exonération	Le système recalcule les montants de TVA en fonction des périodes d'exonération Remarque: Le système ne calcule pas l’exonération des échéances qui sont facturées.
Modifier les retenues	Le système permet de modifier les taux de TVA et le montant du timbre fiscal des lignes de l'échéancier sélectionnées si les cases correspondantes sont cochées.
Créer/Ouvrir dossier de syndic	En cliquant sur le bouton "Créer/Ouvrir dossier de syndic" le système crée un dossier de syndic pour le dossier de location en question.

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