Liste

       

       

 

LIBELLE

V

OBSERVATIONS



Assurance DEC Cote-part


Montant d'assurance décennale

Assurance DEC Montant


Marché * Taux de retenue d'assurance décennal + Travaux supplémentaire * Taux de retenue d'assurance décennal + Dépassement * Taux de retenue d'assurance décennal + Avenant * Taux de retenue d'assurance décennal (Le taux définit dans l'avenant)


Assurance DEC Reste à retenir


Assurance DEC Montant - Assurance DEC Retenue

Assurance DEC Retenue


Σ Montants d'assurance décennal facturés

Assurance DEC Taux


Taux d'assurance décennal

Assurance TRC Cote-part


Montant d'assurance tout risque chantier

Assurance TRC Montant


Montant Avenant * Taux Assurance TRC + Marché * Taux Assurance TRC + Travaux supplémentaire * Taux Assurance TRC + Dépassement * Taux Assurance TRC


Assurance TRC Reste à retenir


Assurance TRC Montant - Assurance TRC Retenue

Assurance TRC Retenue



Assurance TRC Taux


Taux d'assurance tout risque chantier

Autre description détaillée



Autre Inclure dans les prévisions de paiement



Autre Notes



Avance


Si c'est un lot uni

  • Marché TTC * Taux d'avance

Si c'est un lot multi-fournisseur:

  • Σ des avances sur bon de commande


Avance Amortie


Σ des montants des avances amorties dans les décomptes

Avance Amortie Reste


Avance Réglée - Avance Amortie

Avance Réglée


Σ des avances réglées

Avance Reste


Avance - Avance réglée

Avance Taux


Taux d'avance

Avancement


Si un lot uni:

  • Σ des décomptes HT Facturés (sans prendre en compte les dépassements et les travaux supplémentaires) / Bordereau des prix définitif

Si un lot Multi-fournisseur:

  • Σ (Facture HT avec bon de commande - Avoir HT avec bon de commande - Dépassement HT) / Marché HT


Avancement prévisionnel



Avoirs HT


Σ des montants des avoirs HT

Avoirs Régulation


Σ des montants de régulation des avoirs

Avoirs TTC


Σ des montants des avoirs TTC

Avoirs TVA


Σ des montants des avoirs TVA

Bons de commande HT


Σ des montants des bons de commande HT

Bons de commande TTC


Σ des montants des bons de commande TTC

Bons de commande TVA


Σ des montants des bons de commande TVA

Bons de livraison HT


Σ des montants des bons de livraisons HT

Bons de livraison TTC


Σ des montants des bons de livraisons TTC

Bon de livraison TVA


Σ des montants des bons de livraisons TVA

Catégorie



Clôturé



Code



Coût Prév. Appro. HT


Si le lot est résilié ou clôturé

Σ des montants des Factures Approvisionnement HT

Sinon

Σ des montants des Décomptes Approvisionnement HT


Coût Prév. Appro.TTC


Si le lot est résilié ou clôturé

Σ des montants des Factures Approvisionnement TTC

Sinon

Σ des montants des Décomptes Approvisionnement TTC


Coût Prév. Appro.TVA


Si le lot est résilié ou clôturé

Σ des montants des Factures Approvisionnement TVA

Sinon

Σ des montants des Décomptes Approvisionnement TVA


Coût Prév. ASS. DEC


Si le lot est résilié ou annulé

Σ des montants d’assurance décennal facturée

sinon

Montant Marché TTC * Taux assurance décennal + Montant Dépassement TTC * Taux assurance décennal + Montant Travaux supplémentaire TTC * Taux assurance décennal + Montant Avenant TTC * Taux assurance décennal.


Coût Prév. ASS. TRC


Si le lot est résilié ou annulé

Σ des montants d’assurance décanale facturée

sinon

Montant Marché TTC * Taux assurance tout risque chantier + Montant Dépassement TTC * Taux assurance tout risque chantier + Montant Travaux supplémentaire TTC * Taux assurance tout risque chantier + Montant Avenant TTC * Taux assurance tout risque chantier.


Coût Prév. Avenant HT


Σ Montant Avenant HT

Coût Prév. Avenant TTC


Σ Montant Avenant TTC

Coût Prév. Avenant TVA


Σ Montant Avenant TVA

Coût Prév. Bordereau HT


Si un lot

Si il y a un bordereau définitif

Σ Montant HT des lignes du bordereau HT

Sinon

Σ Montant HT des lignes du bordereau estimatif

Si un lot multi-fournisseur

Σ Montant HT des bons de commandes


Coût Prév. Bordereau TTC


Si un lot

Si il y a un bordereau définitif

Σ Montant HT des lignes du bordereau définitif

Sinon

Σ Montant TTC des lignes du bordereau estimatif

Si un lot multi-fournisseur

Σ Montant TTC des bons de commandes


Coût Prév. Bordereau TVA


Si un lot

Si il y a un bordereau définitif

Σ Montant TVA des lignes du bordereau

Sinon

Σ Montant TVA des lignes du bordereau estimatif

Si un lot multi-fournisseur

Σ Montant TVA des bons de commandes


Coût Prév. CP


Si le lot est résilié ou annulé

Σ des montants des comptes prorata facturée

sinon

Montant Marché TTC * Taux compte prorata + Montant Dépassement TTC * Taux compte prorata + Montant Travaux supplémentaire TTC * Taux compte prorata + Montant Avenant TTC * Taux compte prorata


Coût Prév Dépass. HT


Montant dépassement HT

Coût Prév Dépass. TTC


Montant dépassement TTC

Coût Prév Dépass.TVA


Montant dépassement TVA

Coût Prév. Fluct. HT


Montant Fluctuation HT (à partir des décomptes)

Coût Prév. Fluct. TTC


Montant Fluctuation TTC (à partir des décomptes)

Coût Prév. Fluct. TVA


Montant Fluctuation TVA

Coût Prév. HT


Marché ajusté HT + Fluctuation + Travaux supplémentaire HT + Dépassement HT + Avenant HT + Approvisionnement HT


Coût Prév. Net à payer


Coût TTC + Remboursement Compte prorata + Coût régulation + Approvisionnement - Coût RNR


Coût Prév. Réglé


Σ des montants de règlements du projet en question

Coût Prév. Régulation


Σ des montants de régulation + Σ des montants des timbres fiscaux - Σ des montants régulation des avoirs - Σ des montants des timbres fiscaux des avoirs

Remarque : Le système ne comptabilise pas les montantes régulations et les montants des timbres fiscaux pour les documents à régler de retenue de garanti


Coût Prév. Remboursement



Coût Prév. Reste



Coût Prév. Retenue forfaitaire


Si le lot est résilié ou clôturé
∑ des montants des retenues forfaitaire facturées

Sinon

∑ des montants des retenues forfaitaire à partir des décomptes.


Coût Prév. RNR


Bordereau de prix final TTC * Taux  retenue compte prorata + Bordereau de prix final TTC * Taux  retenue assurance décennal + Bordereau de prix final TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier + Montant avenant TTC * Taux  retenue compte prorata + Montant avenant TTC * Taux  retenue assurance décennal + Montant avenant TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier + Retenue forfaitaire + Pénalité retenue de garantie + Dépassement TTC  * Taux  retenue compte prorata +Dépassement TTC * Taux  retenue assurance décennal + Dépassement TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier + (Si la case (Sous l'onglet "Options") "Appliquer la retenue sur les travaux supplémentaires" est cochée, le système additionne :  Travaux supplémentaire TTC * Taux  retenue compte prorata +  Travaux supplémentaire TTC * Taux  retenue assurance décennal + Travaux supplémentaire TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier) ( Si la case (Sous l'onglet "Options") "Bloquer la restitution de la retenue de garantie" est cochée le système soustrait  - (Retenue de garantie décompté + Avenant TTC * Taux Retenue de garantie - Retenue de garantie restituée ) )


Coût Prév. Total HT


Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des factures HT

Sinon

Marché ajusté HT + Dépassement HT + Travaux supplémentaire HT + Fluctuation HT


Coût Prév. Total TTC


Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des factures TTC

Sinon

Marché ajusté TTC + Dépassement TTC + Travaux supplémentaire TTC + Fluctuation TTC


Coût Prév. Total TVA


Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des factures TVA

Sinon

Marché ajusté TVA + Dépassement TVA + Travaux supplémentaire TVA + Fluctuation TVA


Coût Prév. Trav. Supp. HT


Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des travaux supplémentaires HT à partir des factures

Sinon

∑ des montants des travaux supplémentaires HT à partir des décomptes


Coût Prév. Trav. Supp. TTC


Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des travaux supplémentaires TTC à partir des factures

Sinon

∑ des montants des travaux supplémentaires TTC à partir des décomptes


Coût Prév. Trav. Supp. TVA


Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des travaux supplémentaires TVA à partir des factures

Sinon

∑ des montants des travaux supplémentaires TVA à partir des décomptes


Coût Prév. Total HT


Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des factures HT - ∑ des montants des avoirs HT

Sinon

Si il y a un bordereau définitif

Montant bordereau définitif HT + Montant dépassement HT + Montant travaux supplémentaire HT + Montant fluctuation HT + Montant avenant HT

Sinon

Montant marché estimatif HT


Coût Prév. Total TTC


Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des factures TTC - ∑ des montants des avoirs TTC

Sinon

Si il y a un bordereau définitif

Montant bordereau définitif TTC + Montant dépassement TTC + Montant travaux supplémentaire TTC + Montant fluctuation TTC + Montant avenant TTC

Sinon

Montant marché estimatif TTC


Coût Prév. Total TVA


Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des factures TVA - ∑ des montants des avoirs TVA

Sinon

Si il y a un bordereau définitif

Montant bordereau définitif TVA + Montant dépassement TVA + Montant travaux supplémentaire TVA + Montant fluctuation TVA + Montant avenant TVA

Sinon

Montant marché estimatif TVA


Coût réel Appro. HT


∑ des montants des approvisionnements HT à partir des factures - ∑ des montants des approvisionnements HT à partir des avoirs


Coût réel Appro. TTC


∑ des montants des approvisionnements TTC à partir des factures - ∑ des montants des approvisionnements TTC à partir des avoirs


Coût réel Appro. TVA


∑ des montants des approvisionnements TVA à partir des factures - ∑ des montants des approvisionnements TVA à partir des avoirs


Coût réel Avenant HT


∑ des montants des avenants HT facturé

Coût réel Avenant TTC


∑ des montants des avenants TTC facturé

Coût réel Avenant TVA


∑ des montants des avenants TVA facturé

Coût réel bordereau HT


Montants des factures HT- Montant des travaux supplémentaire HT facturé – Montant de dépassement HT facturé - ∑ des montants des avoirs HT


Coût réel bordereau TTC


Montants des factures TTC - Montant des travaux supplémentaire TTC facturé – Montant de dépassement TTC facturé - ∑ des montants des avoirs TTC


Coût réel bordereau TVA


Montants des factures TVA - Montant des travaux supplémentaire TVA facturé – Montant de dépassement TVA facturé - ∑ des montants des avoirs TVA


Coût réel dépassement HT


∑ des montants des dépassement HT facturé

Coût réel dépassement TTC


∑ des montants des dépassement TTC facturé

Coût réel dépassement TVA


∑ des montants des dépassement TVA facturé

Coût réel Fluctuations HT


∑ des montants de fluctuation HT facturé

Coût réel Fluctuations TTC


∑ des montants de fluctuation TTC facturé

Coût réel Fluctuations TVA


∑ des montants de fluctuation TVA facturé

Coût réel Net à payer


Montant facture TTC + Montant remboursement facturé + Montant régulation – Montant Retenue non remboursable


Coût réel Réglé


Σ des règlements du projet en question

Coût réel Régulation



Coût réel Remboursement



Coût réel Reste


Coût Net à payer - Coût Reste

Coût réel RNR


Σ des montants de compte prorata facturé + Σ des montants de retenues d'assurance décennale facturé + Σ des montants d'assurance tous risque chantier facturé + Σ des montants des retenues forfaitaire facturé + Σ des montants des pénalités de retenues de garantie facturé + (Si le fournisseur est le gestionnaire de compte prorata ) + Σ des montants net à payer des factures qui sont paramétré "imputé sur le compte prorata" - Σ des montants net à payer des avoirs.


Remarque: Si le lot est résilié, le système calcule le montant de retenue non remboursable de la manière suivante:

Σ des montants de compte prorata facturé + Σ des montants de retenues d'assurance décennale facturé + Σ des montants d'assurance tout risque chantier facturé + Σ des montants des retenues forfaitaire facturé + Σ des montants des pénalités de retenues de garantie facturé + (Si le fournisseur est le gestionnaire de compte prorata ) + Σ des montants net à payer des factures qui sont paramétré "imputé sur le compte prorata" - Σ des montants net à payer des avoirs + Reste à amortir (de l'avance sur marché) + Reste à amortir (de l'avance sur décompte) + Reste à amortir de la retenue de garantie (si l'option "Bloquer la restitution de la retenue de garantie")


Coût réel Trav. Supp. HT


∑ des montants HT des travaux supplémentaire facturé

Coût réel Trav. Supp. TTC


∑ des montants TTC des travaux supplémentaire facturé

Coût réel Trav. Supp. TVA


∑ des montants TVA des travaux supplémentaire facturé

CP Gestionnaire



CP montant


Marché * Taux de retenue de compte prorata  + Travaux supplémentaire * Taux de retenue de compte prorata + Dépassement * Taux de retenue de compte prorata + Avenant * Taux de retenue de compte prorata.


CP pénalité



CP Remboursé


Montant remboursement compte prorata à partir des décomptes -  CP Factures Imputée.


CP Retenue



CP Retenue dans le projet


Σ Montants de compte prorata facturés

CP Taux


Taux de retenue de compte prorata

Date adjudication



Date d’achèvement des travaux



Date de lancement de l’appel d’offre



Date de lancement des travaux



Date de Recollement



Date de report de l’appel d’offre



Date de retrait du dossier de consultation



Date début



Date début forfaitaire



Date d’ordre de service



Date du report du dépouillement



Date échéance de remise des offres



Date fin



Date fin forfaitaire



Date ouverture des plis



Date Réception définitive



Date signature du marché



Décompte Approvisionnement HT


Σ des montants HT des approvisionnements à partir des décomptes

Décompte Approvisionnement TTC


Σ des montants TTC des approvisionnements à partir des décomptes

Décompte Approvisionnement TVA


Σ des montants TTC des approvisionnements à partir des décomptes

Décompte Avenant HT


Σ des montants HT des avenants

Décompte Avenant TTC


Σ des montants TTC des avenants

Décompte Avenant TVA


Σ des montants TVA des avenants

Décomptes Coût HT


Σ des montants HT des décomptes + Σ des montants HT des avenants

Décomptes Coût TTC


Σ des montants TTC des décomptes + Σ des montants TTC des avenants

Décomptes Coût TVA


Σ des montants TVA des décomptes + Σ des montants TVA des avenants

Décomptes Dépassement HT


Σ des montants HT  à partir des décomptes - Σ des montants HT à partir de bordereau de prix définitif.


Décomptes Dépassement TTC


Σ des montants TTC  à partir des décomptes - Σ des montants TTC à partir de bordereau de prix définitif.


Décomptes Dépassement TVA


Σ des montants TVA  à partir des décomptes - Σ des montants TVA à partir de bordereau de prix définitif.


Décomptes Fluctuation HT


Σ des montants HT des fluctuations à partir des décomptes

Décomptes Fluctuation TTC


Σ des montants TTC des fluctuations à partir des décomptes

Décomptes Fluctuation TVA


Σ des montants TVA des fluctuations à partir des décomptes

Décomptes Net à payer


Σ des montants Net à payer des décomptes

Décomptes Réglé


Σ des montants des règlements des décomptes

Décomptes Remboursement


Σ des montants de remboursement des compte prorata

Décomptes Reste


Décomptes Net à payer - Décomptes Réglé

Décompte RNR


Montant retenue non remboursable décompté + Montant retenue non remboursable avenant + ∑ des montants TTC des factures imputées sur le compte prorata + ∑ des montant pénalité de retenue de garantie +( si le lot est résilié ou clôturé∑ des montants des pénalité des avances )

Remarque : 


Retenue non remboursable décompté = Montant décompte TTC * Taux  retenue compte prorata + Montant décompte TTC * Taux retenue assurance décennal + Montant décompte TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier


Retenue non remboursable avenant = Montant avenant TTC * Taux  retenue compte prorata + Montant avenant TTC * Taux retenue assurance décennal + Montant avenant TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier


pénalité des avances = Montant Avance sur marché + Avance sur décompte – Amortissement avance – Amortissement avance sur décompte


Décompte Total HT


∑ des montant HT des décomptes + ∑ des montant HT des approvisionnements +∑ des montant HT des travaux supplémentaires +∑ des montant HT de fluctuation


Décompte Total TTC


∑ des montant TTC des décomptes + ∑ des montant TTC des approvisionnements +∑ des montant TTC des travaux supplémentaires +∑ des montant TTC de fluctuation


Décompte Total TVA


∑ des montant TVA des décomptes + ∑ des montant TVA des approvisionnements +∑ des montant TVA des travaux supplémentaires +∑ des montant TVA de fluctuation


Décompte Travaux Sup. HT


∑ des montant HT des travaux supplémentaire décompté

Décompte Travaux Sup TTC


∑ des montant TTC des travaux supplémentaire décompté

Décompte Travaux Sup TVA


∑ des montant TVA des travaux supplémentaire décompté

Décompte TTC


∑ des montant TTC des décomptes - ∑ des montant TTC des dépassements


Décomptes TVA


∑ des montant TVA des décomptes - ∑ des montant TVA des dépassements


Description



Durée de garantie (mois)



Durée forfaitaire (j)



Durée (j)



Écart Coût et Est. Confidentielle HT


Coût HT -  Montant estimation confidentielle HT

Écart Coût et Est. Confidentielle TTC


Coût TTC -  Montant estimation confidentielle TTC

Écart Coût et Est. Forfaitaire HT


Coût TTC -  Montant estimation Forfaitaire HT

Écart Coût et Est. Forfaitaire TTC


Coût TTC -  Montant estimation Forfaitaire TTC

Écart Coût et Marché ajusté HT


Coût TTC -  Montant Marché ajusté HT

Écart Coût et Marché ajusté TTC


Coût TTC -  Montant Marché ajusté TTC

Écart Coût et Marché HT


Coût TTC -  Montant Marché HT

Écart Coût et Marché TTC


Coût TTC -  Montant Marché TTC

Écart Est. Confidentielle et forfaitaire HT


Écart estimation confidentielle  HT -  Confidentielle et forfaitaire HT

Écart Est. Confidentielle et forfaitaire TTC


Écart estimation confidentielle  TTC -  Confidentielle et forfaitaire TTC

Écart Marché Ajusté et Est. Confidentielle HT


Écart Marché Ajusté HT - Est. Confidentielle HT

Écart Marché Ajusté et Est. Confidentielle TTC


Écart Marché Ajusté TTC - Est. Confidentielle TTC

Écart Marché Ajusté et Est. forfaitaire HT


Écart Marché Ajusté HT - Est. forfaitaire HT

Écart Marché Ajusté et Est. forfaitaire TTC


Écart Marché Ajusté TTC -Est. forfaitaire TTC

Écart Marché Ajusté et Marché HT


Écart Marché Ajusté HT - Marché HT

Écart Marché Ajusté et Marché TTC


Écart Marché Ajusté TTC - Marché TTC

Écart Marché et Est. Confidentielle HT


Écart Marché HT  - Est. Confidentielle HT

Écart Marché et Est. Confidentielle TTC


Écart Marché TTC  - Est. Confidentielle TTC

Écart Marché et Est. Forfaitaire HT


Écart Marché HT - Est. Forfaitaire HT

Écart Marché et Est. Forfaitaire TTC


Écart Marché TTC - Est. Forfaitaire TTC


Ecart Marché HT - Est. Forfaitaire HT

Entité fonctionnelle





Entité juridique





Est. Confidentielle HT


des montants HT des lignes du bordereau estimatif



Est. Confidentielle Net à payer


des montants TTC des lignes du bordereau estimatif - ∑ des montants des retenues non remboursable

Remarque :

Retenues non remboursable = Montant retenue de compte prorata + Montant retenue d'assurance tous risque chantier + Montant retenue assurance décennale




Est. Confidentielle TTC


des montants TTC des lignes du bordereau estimatif



Est. Confidentielle TVA


des montants TVA des lignes du bordereau estimatif



Est. Forfaitaire HT





Est. Forfaitaire Net à payer


Montants TTC estimation. Forfaitaire - ∑ des montants des retenues non remboursable (par rapport l’estimation forfaitaire)

Remarque :

Retenues non remboursable = Montant retenue de compte prorata + Montant retenue d'assurance tous risque chantier + Montant retenue assurance décennale (par rapport l’estimation forfaitaire)




Est. Forfaitaire TTC


Montant estimation forfaitaire TTC saisi par l’utilisateur



Est. Forfaitaire TVA


Montant estimation forfaitaire TVA



Factures Approvisionnement HT


∑ des montants HT des approvisionnements facturés



Factures Approvisionnement TTC


∑ des montants TTC des approvisionnements facturés



Factures Approvisionnement TVA


∑ des montants TVA des approvisionnements facturés



Factures Avenant HT


∑ des montants HT des Avenant facturés



Factures Avenant TTC


∑ des montants TTC des Avenant facturés



Factures Avenant TVA


∑ des montants TVA des Avenant facturés



Factures Coût HT


∑ des montants HT des factures + ∑ des montants HT des Avenant facturés



Factures Coût TTC


∑ des montants TTC des factures + ∑ des montants TTC des Avenant facturés



Factures Coût TVA


∑ des montants TVA des factures + ∑ des montants TVA des Avenant facturés



Factures Dépassement HT


∑ des montants HT des dépassement facturés



Factures Dépassement TTC


∑ des montants TTC des dépassement facturés



Factures Dépassement TVA


∑ des montants TVA des dépassement facturés



Factures Fluctuation HT


∑ des montants HT des fluctuations facturés



Factures Fluctuation TTC


∑ des montants TTC des fluctuations facturés



Factures Fluctuation TVA


∑ des montants TVA des fluctuations facturés



Facture HT





Factures Net à payer


∑ des montants des factures net à payer



Factures réglé


∑ des montants des réglementes des factures



Factures Régulation


∑ des montants régulation des factures + ∑ des montants régulation des Avenant facturés



Factures Remboursement


En lecture seule,

Si le lot est clôturé (ou annulé ou résilié)

Remboursement = Σ des montants de remboursement de retenue de compte prorata facturé.

Si Montant marché = 0

Remboursement =  Montant de retenue de compte prorata (par rapport l'estimation confidentielle)

Si Montant marché > 0

Remboursement = Montant de retenue de compte prorata (par rapport le marché ajusté) - Σ des montants des factures qui sont imputé sur le compte prorata.




Factures Reste





Facture RNR





Facture Total HT


∑ des montants HT des factures +  ∑ des montants HT des approvisionnements facturés + ∑  des montants HT des fluctuations facturés




Factures Total TTC


∑ des montants TTC des factures +  ∑ des montants TTC des approvisionnements facturés + ∑  des montants TTC des fluctuations facturés




Factures Total TVA


∑ des montants TVA des factures +  ∑ des montants TVA des approvisionnements facturés + ∑  des montants TVA des fluctuations facturés




Factures Travaux Sup. HT


Si un lot multi-fournisseur

∑ des montants des factures HT qui n’ont pas des bons de commande

Si un lot marché

∑ des montants HT des travaux supplémentaires facturé




Factures Travaux Sup. TTC


Si un lot multi-fournisseur

∑ des montants des factures TTC qui n’ont pas des bons de commande

Si un lot marché

∑ des montants TTC des travaux supplémentaires facturé




Factures Travaux Sup. TVA


Si un lot multi-fournisseur

∑ des montants des factures TVA qui n’ont pas des bons de commande

Si un lot marché

∑ des montants TVA des travaux supplémentaires facturé




Factures TTC


∑ des montants TTC des factures - ∑ des montants TTC des dépassements - ∑ des montants TTC des travaux supplémentaires




Factures TVA


∑ des montants TVA des factures - ∑ des montants TVA des dépassements - ∑ des montants TVA des travaux supplémentaires




Fournisseur





Fournisseur code





Marché Ajusté HT


Montant marché HT + Montant Modification HT



Marché Ajusté Net à payer


Marché Ajusté TTC – Retenue non remboursable



Marché Ajusté TTC


Montant marché TTC + Montant Modification TTC



Marché Ajusté TVA


Montant marché TVA + Montant Modification TVA



Marché HT


∑ des montants HT des lignes du bordereau définitif



Marché Net à payer


Marché TTC – Montant RNR (par rapport le montant marché)



Marché TTC


∑ des montants TTC des lignes du bordereau définitif



Marché TVA


∑ des montants TVA des lignes du bordereau définitif



Message d’alerte





Modification HT





Modification TTC





Modification TVA





Multi-Fournisseurs





Options Appliquer la remise sur les travaux supplémentaires





Options Appliquer la retenue sur les travaux supplémentaires





Options avec décomposition





Options Bloquer la restitution de la retenue de garantie





Options Possibilité de saisir l’avancement (sinon le coefficient) par ligne de décompte





Options Saisie des décomptes basée sur les quantités exécutées (sinon sur le cumul)





Options Taux de remboursement des Appro.





Options Total des points pour la décomposition





Options TVA





Options Variation dans la masse





Prévision HT


Montant HT estimation forfaitaire, sinon montant HT estimation confidentielle sinon montant HT marché sinon montant HT marché ajusté




Prévision Net à payer


Prévision TTC – Montant RNR (Montant RNT calculé par rapport le montant prévision TTC)




Prévision TTC


Montant TTC estimation forfaitaire, sinon montant TTC estimation confidentielle sinon montant TTC marché sinon montant TTC marché ajusté




Prévision TVA


Montant TVA estimation forfaitaire, sinon montant TVA estimation confidentielle sinon montant TVA marché sinon montant TVA marché ajusté




Projet





R.G. Montant


Montant Marché TTC * Taux de retenue de garantie        



R.G. Pénalité





R.G. Restituée


∑ Montant des règlements des retenues de garanties



R.G. Restituée Reste


R.G. Montant - R.G. Restituée - R.G. Pénalité



R.G. Retenue


∑ Montant des retenues de garanties facturées + ∑ Montant des retenues de garanties des avenants facturés




R.G. Retenue avenant


∑ Montant des retenues de garanties des avenants facturés




R.G. Taux





Résiliation Causes





Résiliation Date





Statut





Tranches





Type





Type de paiement





Type de paiement sur (jours)






Champs


PROPRIETE

U

O

OBSERVATIONS

Code

X

X

En lecture seule et généré automatiquement par le système

Description


X


Projet


X

Liste déroulante des projets

Catégorie


X

Sélecteur des catégories de dépense

Type


X

Liste déroulantes des types de lot

Statut


X

Liste déroulante des statuts de lot 

Type de paiement


X

Liste déroulante des Types de pièce

Sur (j)


X

Nombre de jours

Fournisseur



En lecture seule, il est affecté automatiquement lors de la sélection d’une offre dans le dépouillement.


DUREE FORFAITAIRE

Date début


X

Modifiable selon l’habilitation attribuée à un rôle

Durée (j)


X

En jour, Modifiable selon l’habilitation attribuée à un rôle

Date fin


X

Date début + durée, Modifiable selon l’habilitation attribuée à un rôle.


DUREE PREVISIONNELLE

Date début


X


Durée (j)


X

En jours

Date fin


X

Date début + durée

Durée de garantie en mois




Avancement décompté



En lecture seule

Avancement facturé



En lecture seule

Général

GENERALE : HT

Est. forfaitaire



Modifiable selon les habilitations

Est. confidentielle



Σ des montants HT des lignes à partir du bordereau estimatif

Marché



Σ des montants HT des lignes à partir du bordereau estimatif

Modification BDPF



Σ des montants HT des lignes du bordereau définitif  - Σ des montants HT des lignes de devis du fournisseur sélectionne


Marché ajusté



Marché HT + Modification BDPF HT

GENERALE : TTC

Est. forfaitaire



Modifiable selon les habilitations

Est. confidentielle



Σ des montants TTC des lignes à partir du bordereau estimatif

Marché



Σ des montants TTC des lignes à partir du bordereau définitif

Modification BDPF



Σ des montants TTC des lignes du bordereau définitif  - Σ des montants TTC des lignes de devis du fournisseur sélectionne


Marché ajusté



Marché TTC + Modification BDPF TTC

GENERAL : COÛT PREVISIONNEL HT

Bordereau



Σ des montants HT des lignes du bordereau définitif (sinon Σ des montants HT des lignes bordereau estimatif sinon estimation forfaitaire)


Approvisionnement



En lecture seule,

Σ des montants HT des approvisionnements


Dépassements



En lecture seule,

Σ des montants HT des dépassements


Travaux supp.



En lecture seule,

Σ des montants HT des travaux supplémentaire


Fluctuations



En lecture seule,

Σ des montants HT des fluctuations


Avenants



En lecture seule,

Σ des montants HT des avenants


Coût Total



En lecture seule,

Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des factures HT

Sinon

Montants marché ajusté HT + Montant travaux supplémentaire HT décompté + Montant dépassement HT décompté + Montant fluctuation HT décompté + Montant approvisionnement HT décompté + Montant avenant HT


GENERAL : COÛT PREVISIONNEL TTC

Bordereau



Σ des montants TTC des lignes du bordereau définitif (sinon Σ des montants TTC des lignes bordereau estimatif sinon estimation forfaitaire)


Approvisionnement



En lecture seule,

Σ des montants TTC des approvisionnements


Dépassements



En lecture seule,

Cumul des montant HT de l'article en question dans les décompte - Montant HT d'article en question (dans le bordereau définitif )



Travaux supp



En lecture seule,

Σ des montants TTC des travaux supplémentaire


Fluctuations



En lecture seule,

Σ des montants TTC des fluctuations


Avenants



En lecture seule,

Σ des montants TTC des avenants


Coût Total



En lecture seule,

Si lot est clôturé ou résilié

∑ des montants des factures TTC - ∑ des montants avoirs TTC

Sinon

Montants marché ajusté TTC + Montant travaux supplémentaire TTC décompté + Montant dépassement TTC décompté + Montant fluctuation TTC décompté + Montant approvisionnement TTC décompté + Montant avenant TTC


Retenue



En lecture seule,

Bordereau de prix final TTC * Taux  retenue compte prorata + Bordereau de prix final TTC * Taux  retenue assurance décennal + Bordereau de prix final TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier + Montant avenant TTC * Taux  retenue compte prorata + Montant avenant TTC * Taux  retenue assurance décennal + Montant avenant TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier + Retenue forfaitaire + Pénalité retenue de garantie + Dépassement TTC  * Taux  retenue compte prorata +Dépassement TTC * Taux  retenue assurance décennal + Dépassement TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier + (Si la case (Sous l'onglet "Options") "Appliquer la retenue sur les travaux supplémentaires" est cochée, le système additionne :  Travaux supplémentaire TTC * Taux  retenue compte prorata +  Travaux supplémentaire TTC * Taux  retenue assurance décennal + Travaux supplémentaire TTC * Taux retenue assurance tous risques chantier) ( Si la case (Sous l'onglet "Options") "Bloquer la restitution de la retenue de garantie" est cochée le système soustrait  - (Retenue de garantie décompté + Avenant TTC * Taux Retenue de garantie - Retenue de garantie restituée ) )


Remboursement



En lecture seule,


Régulation



En lecture seule,

Σ des montants de régulation + Σ des montants des timbres fiscaux - Σ des montants régulation des avoirs - Σ des montants des timbres fiscaux des avoirs

Remarque : Le système ne comptabilise pas les montantes régulations et les montants des timbres fiscaux pour les documents à régler de retenue de garanti


Net à payer



En lecture seule,

Coût TTC + Remboursement Compte prorata + Coût régulation + Approvisionnement - Coût RNR


Réglé



En lecture seule,

Σ des montants de règlements

Reste



En lecture seule,

Net à payer - Réglé

GENERAL : COÛT REEL HT

Bordereau



Montants des factures HT- Montant des travaux supplémentaire HT facturé – Montant de dépassement HT facturé - ∑ des montants des avoirs HT


Approvisionnement



∑ des montants des approvisionnements HT à partir des factures - ∑ des montants des approvisionnements HT à partir des avoirs


Dépassements



∑ des montants des dépassement HT facturé

Travaux supp.



∑ des montants HT des travaux supplémentaire facturé

Fluctuations



∑ des montants de fluctuation HT facturé

Avenants



∑ des montants des avenants HT facturé

Coût Total



Si le lot est résilié ou clôturé

Σ des montants HT de factures - Σ des montants HT de avoirs

Sinon

Montants marché ajusté TTC + Montant travaux supplémentaire TTC facturé + Montant dépassement TTC facturé + Montant fluctuation TTC facturé + Montant approvisionnement TTC facturé + Montant avenant TTC facturé


GENERAL : COÛT REEL TTC

Bordereau



Montants des factures TTC- Montant des travaux supplémentaire TTC facturé – Montant de dépassement TTC facturé - ∑ des montants des avoirs TTC


Approvisionnement



∑ des montants des approvisionnements TTC à partir des factures - ∑ des montants des approvisionnements TTC à partir des avoirs


Dépassements



En lecture seule,

Cumul des montant TTC des articles en question dans les décompte - Montant TTC des article en question (dans le bordereau définitif )


Travaux supp.



∑ des montants TTC des travaux supplémentaire facturé

Fluctuations



∑ des montants de fluctuation TTC facturé

Avenants



∑ des montants des avenants TTC facturé

Coût Total



Si le lot est résilié ou clôturé

Σ des montants TTC de factures - Σ des montants TTC de avoirs

Sinon

Montants marché ajusté TTC + Montant travaux supplémentaire TTC facturé + Montant dépassement TTC facturé + Montant fluctuation TTC facturé + Montant approvisionnement TTC facturé + Montant avenant TTC facturé


Retenue



Σ des montants de compte prorata facturé + Σ des montants de retenues d'assurance décennale facturé + Σ des montants d'assurance tous risque chantier facturé + Σ des montants des retenues forfaitaire facturé + Σ des montants des pénalités de retenues de garantie facturé + (Si le fournisseur est le gestionnaire de compte prorata ) + Σ des montants net à payer des factures qui sont paramétré "imputé sur le compte prorata" - Σ des montants net à payer des avoirs.


Remarque: Si le lot est résilié, le système calcule le montant de retenue non remboursable de la manière suivante:

Σ des montants de compte prorata facturé + Σ des montants de retenues d'assurance décennale facturé + Σ des montants d'assurance tout risque chantier facturé + Σ des montants des retenues forfaitaire facturé + Σ des montants des pénalités de retenues de garantie facturé + (Si le fournisseur est le gestionnaire de compte prorata ) + Σ des montants net à payer des factures qui sont paramétré "imputé sur le compte prorata" - Σ des montants net à payer des avoirs + Reste à amortir (de l'avance sur marché) + Reste à amortir (de l'avance sur décompte) + Reste à amortir de la retenue de garantie (si l'option "Bloquer la restitution de la retenue de garantie")


Remboursement



Si le lot est résilié ou clôturé

Σ des montants de remboursement de compte prorata facturé

sinon

Montant de de remboursement de compte prorata TTC - Σ des montants net à payer des factures qui sont imputées sur le compte prorata.


Régulation



Σ des montants de régulation + Σ des montants des timbres fiscaux - Σ des montants régulation des avoirs - Σ des montants des timbres fiscaux des avoirs


Remarque : Le système ne comptabilise pas les montantes régulations et les montants des timbres fiscaux pour les documents à régler de retenue de garanti


Net à payer



Coût Total TTC + Remboursement Compte prorata + Coût régulation + Approvisionnement - Coût RNR


Réglé



Σ des montants de règlements des factures et des documents à régler du projet en question.


Reste



Coût Net à payer - Coût Réglé

SUIVI: DECOMPTES

Montant HT



En lecture seule,

Σ des montants HT des décomptes


Montant TVA



En lecture seule,

Σ des montants TVA des décomptes


Montant TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des décomptes


Appro.(Approvisionnement) TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des approvisionnements décomptes


Dépassement TTC



En lecture seule,

Cumul des montant TTC de l'article en question dans les décompte - Montant TTC d'article en question (dans le bordereau définitif )


Travaux supp.(Supplémentaires) TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des travaux supplémentaires à partir des décomptes.

 

Fluctuation TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des fluctuations à partir des décomptes


Total TTC



En lecture seule,

Montant TTC décompté + Appro. TTC décompté + Dépassement TTC décompté + Travaux supp. TTC décompté + Fluctuation TTC décompté.


Avenants TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des avenants


Coût TTC



En lecture seule,

Montant TTC décompté + Appro. TTC décompté + Dépassement TTC décompté + Travaux supp. TTC décompté + Fluctuation TTC décompté + Avenants TTC


Retenues



En lecture seule,


Remboursement



En lecture seule,

Σ des montants des retenues non remboursables décomptés + Σ des montants des retenues non remboursables des avenants + Σ des montants des factures imputées sur le compte prorata + Σ des montants des pénalités de retenue de garantie + Blocage RG + Pénalité avance (si lot est résilié)


SUIVI: FACTURES

Montant HT



En lecture seule,

Σ des montants HT des décomptes qui ont des factures


Montant TVA



En lecture seule,

Σ des montants TVA des décomptes qui ont des factures


Montant TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des décomptes qui ont des factures


Appro. TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des approvisionnements qui ont des factures


Dépassement TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des Dépassement qui sont facturés


Travaux supp. TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des Travaux supplémentaires qui sont facturés


Fluctuations TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des Fluctuations qui sont facturés


Total TTC



En lecture seule,

Montant TTC + Dépassement TTC + Travaux supplémentaires TTC + Fluctuations TTC


Avenants TTC



En lecture seule,

Σ des montants TTC des Avenants qui sont facturés


Coût TTC



En lecture seule,

Total TTC (facturé) + Avenants TTC (facturé)


Retenues



En lecture seule,

Montant compte prorata facturé  + Montant compte d'assurance décennale facturé + Montant d'assurance tous risques chantier facturé + Montant compte prorata avenant facturé + Montant compte d'assurance décennale avenant facturé + Montant d'assurance tous risques chantier avenant facturé + Montant pénalité retenue de garantie facturé + (Si le lot est clôturé ou résilié ou annulé  Montant avance sur marché réglée + Montant avance sur décompte réglée - Montant d'avance sur marché - Montant d'avance sur décompte) + (Si l'option "bloqué la restitution de retenue de garantie est coché" + Montant de retenue de garantie facturée + Montant de retenue de garantie des avenants facturé - Montant retenue de garantie validée )


Remboursement



En lecture seule,

Σ des montants de remboursement de retenue de compte prorata facturé.


Régulation



En lecture seule,

Σ des montants régulation des décomptes facturés du projet en question + Σ des montants timbres fiscaux des décomptes facturés du projet en question + Σ des montants régulation des avenants facturés du projet en question + Σ des montants timbres fiscaux des avenants facturés du projet en question.


SUIVI: AVOIRS

Montant HT



En lecture seule,

Σ des montants des avoirs HT sur facture décompte + Σ des montants des avoirs HT sur factures avenants


Montant TVA



En lecture seule,

Σ des montants des avoirs TVA sur facture décompte + Σ des montants des avoirs TVA sur factures avenants.


Montant TTC



En lecture seule,

Σ des montants des avoirs TTC sur facture décompte + Σ des montants des avoirs TTC sur factures avenants.


Régulation



En lecture seule,

Σ des montants régulation des avoirs + Σ des montants des timbres fiscaux des avoirs.


SUIVI: AVANCE SUR MARCHE

Taux




Forfaitaire



En lecture seule,

Taux * Montant marché forfaitaire TTC


Confidentielle



En lecture seule,

Taux * Montant marché Confidentielle TTC


Marché



En lecture seule,

Taux * Montant marché TTC


Validée



En lecture seule,

Σ des montants des documents d'avance sur marché


Réglée



En lecture seule,

Σ des montants des règlements des documents d'avance sur marché.


Amortie



En lecture seule,

Σ des montants des amortissements d'avances sur marché des décomptes qui sont facturés.


Reste à amortir



En lecture seule,

Réglée - Amortie


SUIVI: AVANCE SUR DECOMPTE

Validée



En lecture seule,

Σ des montants TTC des documents à régler des avances sur décompte.


Réglée



En lecture seule,

Σ des montants réglés des avances sur décompte.


Amortie



En lecture seule,

Σ des montants des amortissements des avances sur décompte facturées.


Reste à amortir



En lecture seule,

Réglé - Amortie.


SUIVI: RETENUE DE GARANTIE

Taux




Forfaitaire



En lecture seule,

Taux de retenue de garantie * Montant marché TTC forfaitaire


Confidentielle



En lecture seule,

Taux de retenue de garantie * Montant marché TTC confidentielle


Marché ajusté



En lecture seule,

Taux de retenue de garantie * Montant marché ajusté TTC


Avenants



En lecture seule

Taux de retenue de garantie (Défini dans l'avenant) * Montant avenant TTC.


Factures



En lecture seule,

Σ des montants de retenues de garantie facturés.


Retenue



En lecture seule,

Σ des montants de retenues de garantie facturés + Σ des montants de retenues de garantie des avenants facturés.


Validée



En lecture seule,

Σ des montants des documents à régler pour la restitution de la retenue de garantie.


Restituée



En lecture seule,

Σ des montants de règlements des documents à régler pour la restitution de la retenue de garantie.


Reste à restituer



En lecture seule,

Validée - Pénalité Retenue de garantie - Restituée


Gestionnaire du compte prorata



En lecture seule,

La case est cochée si le lot en question est paramétré "Gestionnaire du compte prorata".


A rembourser



En lecture seule,

Σ des montants des retenues de compte prorata facturés.


Remboursement



En lecture seule,

Σ des montants des remboursements de retenues de compte prorata facturés.


RETENUES: COMPTE PRORATA

Taux




Forfaitaire



En lecture seule,

Taux de retenue de compte prorata * Marché forfaitaire


Confidentielle



En lecture seule,

Taux de retenue de compte prorata * Marché confidentielle


Marché ajusté



En lecture seule,

Taux de retenue de compte prorata * Marché ajusté


RETENUES: ASSURANCE DECENNALE

Taux



Taux de retenue d'assurance décennale

Cote-part



Dans ce champ, on peut saisir manuellement le montant d'assurance décennale


Forfaitaire



En lecture seule,

Taux d'assurance décennale * Marché forfaitaire


Confidentielle



En lecture seule,

Taux d'assurance décennale * Marché confidentielle


Marché ajusté



En lecture seule,

Taux d'assurance décennale * Marché ajusté


RETENUES: ASSURANCE TRC

Taux



Taux de retenue d'assurance TRC (Tous risque chantier)

Cote-part



Dans ce champ, on peut saisir manuellement le montant d'assurance TRC (Tous risque chantier)


Forfaitaire



En lecture seule,

Taux d'assurance TRC *  Marché forfaitaire


Confidentielle



En lecture seule,

Taux d'assurance TRC *  Marché confidentielle


Marché ajusté



En lecture seule,

Taux d'assurance TRC *  Marché ajusté


RETENUES: DECOMPTE

Compte prorata



En lecture seule,

Σ des montants retenues de compte prorata décompté.


Avenant



En lecture seule,

Σ des montants retenues de compte prorata des avenants.


Total



En lecture seule,

Montant compte prorata (Décompté) + Montant avenant.


Assurance décanale



En lecture seule,

Σ des montants assurance décanale décompté.


Avenant



En lecture seule,

Σ des montants assurance décanale des avenants.


Total



En lecture seule,

Assurance décanale + Avenant.


Assurance TRC



En lecture seule,

Σ des montants assurance TRC décompté.


Avenant



En lecture seule,

Σ des montants assurance TRC des avenants.


Total



En lecture seule,

Assurance TRC + avenant.


Retenue forfaitaire



En lecture seule,

Σ des montants retenues forfaitaires décomptés


Pénalité compte prorata



En lecture seule,


Pénalité RG



En lecture seule,

Σ des montants pénalité retenue de garantie


Blocage RG



En lecture seule,

Si la case "Bloqué la restitution de la retenue de garantie est cochée" Blocage RG =Montant retenue de garantie décompté + Montant avenant RG - Montant retenue de garantie pénalité -  Montant retenue de garantie restituée

Sinon

Blocage RG =0


Pénalité avance (Résiliation)



En lecture seule,

Si lot dans un statut de résiliation

Pénalité avance (Résiliation) = Montant avance réglée + Montant avance sur décompte réglée - Montant amortissement avance décomptés - montant  amortissement avance sur décompte décomptés

Sinon

Pénalité avance (Résiliation) = 0


Retenues



En lecture seule,

Montant retenue compte prorata décompté + Montant retenue assurance décennale décompté  +  Montant retenue tous risques chantier décompté + Montant retenue forfaitaire décompté + Montant retenue compte prorata avenant + Montant retenue assurance décennale avenant  +  Montant retenue tous risques chantier avenant + (si le lot en question est un gestionnaire de compte prorata)  Montant des factures TTC imputé sur le compte prorata + Montant pénalité retenue de garantie + (Si l'option "Bloquée la restitution de la retenue de garantie" est cochée  Montant retenue de garantie décompté + Montant retenue de garantie avenant  - Montant pénalité retenue de garantie - Montant retenue de garantie restituée ) + (Si le lot dans un statut de résiliation Montant avance sur marché réglée + Montant avance sur décompté réglée - Montant total avance sur marché - Montant total avance sur décompte )


RETENUES: FACTURE

Compte prorata



En lecture seule,

Σ des montants retenues de compte prorata des décomptes facturé.


Avenant



En lecture seule,

Σ des montants retenues de compte prorata des avenant facturé.


Total



En lecture seule,

Compte prorata (facturé) + Avenant (facturé)


Assurance décanale



En lecture seule,

Σ des montants retenues assurance décanale des décomptes facturé.


Avenant



En lecture seule,

Σ des montants retenues assurance décanale des avenant facturé.


Total



En lecture seule,

Assurance décanale (facturé) + Avenant (facturé)


Assurance TRC



En lecture seule,

Σ des montants retenues assurance décanale des décomptes facturé.


Avenant



En lecture seule,

Σ des montants retenues assurance TRC des avenant facturé.


Total



En lecture seule,

Assurance TRC (facturé) + Avenant (facturé)


Retenue forfaitaire



En lecture seule,

Σ des montants des retenues forfaitaires des décomptes


Pénalité compte prorata



En lecture seule,

Si c'est un lot gestionnaire du compte prorata

Σ des montants des factures qui sont imputées sur le compte prorata


Pénalité RG



En lecture seule,

Σ des montants des pénalités de retenues de garantie


Blocage RG



En lecture seule,

 Montant retenue de garantie Décomptes + Montant retenue de garantie avenant - Montant pénalité retenue de garantie  - Montant retenue de garantie restituée


Pénalité avance (Résiliation)



En lecture seule,

Montant avance sur marché réglée + Montant avance sur décompte réglée - Montant amortissement avance sur marché - Montant amortissement avance sur décompte


Retenues



En lecture seule,

Montant retenue compte prorata facturé + Montant retenue assurance décennale facturé  +  Montant retenue tous risques chantier facturé + Montant retenue forfaitaire facturé + Montant retenue compte prorata avenant facturé + Montant retenue assurance décennale avenant facturé + Montant retenue tous risques chantier avenant facturé + (si le lot en question est un gestionnaire de compte prorata)  Montant des factures TTC imputé sur le compte prorata + Montant pénalité retenue de garantie + (Si l'option "Bloquée la restitution de la retenue de garantie" est cochée  Montant retenue de garantie décompté + Montant retenue de garantie avenant facturé  - Montant pénalité retenue de garantie facturé - Montant retenue de garantie restituée ) + (Si le lot dans un statut de résiliation Montant avance sur marché réglée + Montant avance sur décompté réglée - Montant total avance sur marché - Montant total avance sur décompte )


DATES

Date de lancement de l’appel d’offres




Date de retrait du dossier de consultation




Date échéance de remise des offres




Date de report de l’appel d’offres




Date ouverture des plis




Date du rapport de dépouillement




Date adjudication




Date signature du marché




Date d’ordre de service




Date de lancement des travaux




Date d’achèvement des travaux




Date de recollement




OPTIONS

Variation dans la masse




Taux de remboursement des appros (approvisionnement)




Total des points pour la décomposition




TVA



Le système par défaut affecte le TVA renseigné dans les paramètres système et il l'utilise à la création des lignes du bordereau.


Remarque: Si l'utilisateur modifie le TVA (sous l'onglet "Options"), le système utilise ce dernier par défaut pour le lot en question.

 

Avec Décomposition




Appliquer la remise sur les travaux supplémentaires




Appliquer la retenue sur les travaux supplémentaires



Si la case est coché,

Le système applique les taux; de retenue de compte prorata , taux d'assurance décennale, taux d'assurance tous risque chantier et le taux de retenue de garantie par rapport au montant du travaux supplémentaires

 

Bloquer la restitution de la retenue de garantie



Si la case est coché,

1- On n'aura plus la possibilité d'ajouter une restitution de la retenue de garantie.


2- La retenue de garantie sera visible comme étant restituée à 100% dans le lot et les impressions


Saisie des décomptes basée sur les quantités exécutées (sinon sur le cumul)




Possibilité de saisir l’avancement (sinon le coefficient) par ligne de décompte




 RESILIATION

Date



Date résiliation

Cause




AUTRES

Description détaillée




HISTORIQUE

Liste (Historique)



La liste visualise l’historique du lot en indiquant :

  • L’utilisateur
  • La date
  • L’état


Remarque : La modification de l’estimation des montants de marché, de date début, durée de travaux et la date fin forfaitaires varie selon les habilitations accordées à un rôle.



Actions


LIBELLE

OBSERVATIONS

Ajouter

GEN0008

Éditer

GEN0009

Supprimer

GEN0010

Imprimer

GEN0011

Exporter

GEN0012

Copier

Lors de la copie d'un lot le système vérifie si c'est un marché ou un marché multi-fournisseurs :

  • Si c'est un marché multi-fournisseurs, le système :

      - Copie le bordereau estimatif du marché source

  • Si c'est un marché le système:

      - Transfère les fournisseurs de l'appel d'offre et de dépouillements sans les dates et les notes.

      - Si le marché source possède un bordereau de prix définitif, le système:

               - Affecte le montant HT définitif, le montant TVA définitif et le montant TTC définitif dans montant HT forfaitaire,  le montant TVA forfaitaire et le montant TTC forfaitaire du nouveau marché.

               - Copie le bordereau définitif du marché source dans le bordereau estimatif du nouveau marché.

      - Si le marché possède un bordereau de prix estimatif, le système

               - Affecte le montant HT estimatif, le montant TVA estimatif et le montant TTC estimatif dans montant HT forfaitaire,  le montant TVA forfaitaire et le montant TTC forfaitaire du nouveau marché.

               - Copie le bordereau estimatif du marché source, dans le bordereau estimatif du nouveau marché.

      - Si non le système copie seulement les estimations forfaitaires du marché source dans le nouveau marché



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GEN0006

Champs spécifique

GEN0007

Imprimer

GEN0011

Prévision

Il faut que l’option « Prévision » soit activée dans le masque de configuration des statuts.

Bordereau estimatif

Il faut que l’option « Bordereau estimatif » soit activée dans le masque de configuration des statuts.

Appel d’offre

Il faut que l’option « Appel d’offre » soit activée dans le masque de configuration des statuts.

Offres des entreprises

Il faut que l’option « Offre des entreprises » soit activée dans le masque de configuration des statuts.

Bordereau définitif

Il faut que l’option « Bordereau définitif » soit activée dans le masque de configuration des statuts.

Décomposition

Il faut que l’option « Décomposition » soit activée dans le masque de configuration des statuts.

Avances 

Il faut que l’option « Avances» soit activée dans le masque de configuration des statuts.

Avance sur décomptes

Il faut que l’option « Avance sur décomptes » soit activée dans le masque de configuration des statuts.

Décomptes

Il faut que l’option « Décomptes » soit activée dans le masque de configuration des statuts.

Retenues de garantie

Il faut que l’option « Retenues de garantie » soit activée dans le masque de configuration des statuts.

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