Liste


LIBELLE

V

OBSERVATIONS

Adresse



Affecté par défaut



Anomalies



Catégorie


Catégorie Article

Catégorie Code


Code de Catégorie de l'article

Catégorie de Charge


Catégorie charge

Catégorie de Charge Code


Code Catégorie charge

Code



CPF Immatriculation


La Conservation de la Propriété Foncière

Crée le



Crée par



Date du titre foncier



Date enregistrement



Date Immatriculation



Description



Entité


Description de l'Entité juridique

Entité Code


Code de l'entité juridique

Étage


Description de l'étage

Étage Code


Code de l'étage

État


Description état

Fraction Divise N°



Fraction Divise Terrain



Immeuble


Description immeuble

Immeuble Code


Code de l'immeuble

Index compt.eau



Index compt.électricité



Index compt.gaz



Intitulé du Titre foncier



Lieu d'enregistrement



Loyer mensuel HT


Montant d'un mois de location hors taxe

Loyer mensuel TTC


Montant d'un mois de location hors taxe * Taux TVA (%)

Modifié le


Date de modification

Modifié par


L'utilisateur qui a fait la modification

N° compt.eau



N° compt.électricité



N° compt.gaz



N° Dossier



N° enregistrement



N° Titre foncier



N° Titre foncier mère



Nombre de caution



Notes



Notes du titre foncier



Orientation


Description Orientation

Orientation Code


Code Orientation

Parties divise



Parties indivise



Prix Article HT


Prix de l'article hors taxe

Prix Article Prov.HT


Prix provisoire de l'article hors taxe

Prix Article Prov.TTC


Prix provisoire de l'article tout taxe compris

Prix Article TTC


Prix de l'article tout taxe compris

Prix du m² HT


Prix d'un article de 1m² hors taxe

Prix du m² Prov.HT


Prix provisoire d'un article de 1m² hors taxe

Prix du m² Prov.TTC


Prix provisoire d'un article de 1m² hors taxe * Taux TVA (%)

Prix du m² TTC


Prix d'un article de 1m²  hors taxe * Taux TVA (%)

Programme



Programme Code



Propriété dite



Ref.compt.eau



Ref.compt.électricité



Ref.compt.gaz



Ref.police compt.eau



Ref.police compt.électricité



Ref.police compt.gaz



Remise max



Superficie (m²)


Surface en m²

Superficie Nette (m²)



Superficie Prov. (m²)



Superficie Sous Articles (m²)



Tranche


Description de la tranche

Tranche Code


Code de la tranche

TVA


Taxe sur valeur ajoutée

Type


Description type

Type Code


Code type

Vocation


Description vocation

Vocation Code


Code de vocation




Champs


PROPRIETE

U

O

OBSERVATIONS

Projet


X

Liste déroulante des projets

Nature


X

En lecture seule

Catégorie


X

Liste déroulante de catégories qui ont la nature "Bâtiment" et qui sont paramétrés "Pour les sous articles"

Vocation


X

Liste déroulante de vocations

Type


X

Liste déroulante de types qui ont la nature "Bâtiment" et qui sont paramétrés "Pour les sous articles"

Code

X

X


Orientation



Liste déroulante d’orientations

Description


X


Immeuble


X

Liste déroulante d’immeubles

Catégorie de charge



Liste déroulante de catégories de charges

Étage



Liste déroulante d’ étages

Article parent



Sélecteur des articles

Toujours affecté



Affecté toujours le sous article courant à l’article parent choisi

Adresse




Note





Superficies/ valorisation


TVA



Taxe sur valeur ajoutée

Avance minimum




Superficie nette (m²)



La surface nette en m²

Loyer HT



Montant de location hors taxe

Nombre de caution





Superficies/ valorisation (Provisoire)


Superficie (m²)



La superficie en m²

Prix du m² HT



Prix provisoire de 1m² hors taxe

Prix du m² TTC



Prix provisoire de 1m²  toute taxe comprise

Prix de vente



Prix de vente provisoire = Superficie provisoire (m²) * Prix provisoire de m²


Superficies/ valorisation(Définitive)


Superficie (m²)



La superficie en m²

Prix du m² HT



Prix définitif de 1m² hors taxe

Prix du m² TTC



Prix définitif de 1m²  toute taxe comprise

Prix de vente



Prix de vente définitif = Superficie définitif (m²) * Prix définitif de m²


Identification  foncière


Date enregistrement




N° titre mère




Propriété dite




N° enregistrement




N° titre




Fraction Divise N°




Lieu enregistrement




Intitulé titre




Fraction divises terrain




C.P.F Immat



La Conservation de la Propriété Foncière

Date titre




Parties divises




Date Immat




Parties indivises




Notes





Compteurs (Électricité)


Référence




N° police




N° compteur




Arrêté du compteur





Compteurs (Gaz)


Référence




N° police




N° compteur




Arrêté du compteur





Compteurs (Eau)


Référence




N° police




N° compteur




Arrêté du compteur





Historique


Historique



La liste visualise l’historique associée à un article en indiquant :

  • L’utilisateur
  • La date
  • L’état
  • N° Dossier
  • Le Client
  • Les détails


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