Liste


LIBELLE

V

OBSERVATIONS

Adresse



Anomalies



Arrêté d'alignement



Avance


Somme des lignes de schéma de financement qui sont paramétrées dans la trésorerie de module vente "Avance"

Catégorie


Catégorie Article

Catégorie Code


Code de Catégorie de l'article

Catégorie de Charge


Catégorie charge

Catégorie de Charge Code


Code Catégorie charge

Code



Contenance



CPF Immatriculation


La Conservation de la Propriété Foncière

Crée le



Crée par



Date du titre foncier



Date enregistrement



Date Immatriculation



Description



Emprise au sol Bâtiment (COS)


Emprise au sol bâtiment = Pourcentage Emprise au sol bâtiment * Superficie (m²)  

Entité


Description de l'Entité juridique

Entité Code


Code de l'Entité juridique

État


Description état

Fraction Divise N°



Fraction Divise Terrain



Hauteur max autorisée(m)



Index compt.eau



Index compt.électricité



Index compt.gaz



Intitulé du Titre foncier



Lieu d'enregistrement



Loyer mensuel TTC


Montant d'un mois de location hors taxe * Taux TVA (%)

Modifié le


Date de modification

Modifié par


L'utilisateur qui a fait la modification

N° compt.eau



N° compt.électricité



N° compt.gaz



N° Dossier



N° enregistrement



N° Titre foncier



N° Titre foncier mère



Nombre de caution



Notes



Notes du titre foncier



Orientation


Description Orientation

Orientation Code


Code de l'orientation

Parties divise



Parties indivise



Plancher Couvert (CUF)


Plancher couvert= Pourcentage Plancher couvert * Emprise au sol bâtiment

Prix Article HT


Prix de l'article hors taxe

Prix Article Prov.HT


Prix provisoire de l'article hors taxe

Prix Article Prov.TTC


Prix provisoire de l'article tout taxe compris

Prix Article TTC


Prix de l'article tout taxe compris

Prix du m² HT


Prix d'un article de 1m² hors taxe

Prix du m² Prov.HT


Prix provisoire d'un article de 1m² hors taxe

Prix du m² Prov.TTC


Prix provisoire d'un article de 1m² hors taxe  * Taux TVA (%)

Prix du m² TTC


Prix d'un article de 1m² hors taxe  * Taux TVA (%)

Prix Sous Article HT


Prix de sous article hors taxe

Prix Sous Article Prov.HT


Prix provisoire de sous article hors taxe

Prix Sous Article Prov.TTC


Prix provisoire de sous article tout taxe compris

Prix Sous Article TTC


Prix de sous article tout taxe compris

Programme



Programme Code



Propriété dite



Ref.compt.eau



Ref.compt.électricité



Ref.compt.gaz



Ref.police compt.eau



Ref.police compt.électricité



Ref.police compt.gaz



Remise max



Retrait / voisin (m)



Superficie (m²)



Superficie Nette (m²)



Superficie Prov. (m²)



Tranche


Description de la tranche

Tranche Code


Code de la tranche

TVA


Taxe sur valeur ajoutée

Type


Description Type

Type Code


Code type

Type Présentation


Type de présentation description

Vocation


Vocation description

Vocation Code


Code vocation





Champs


PROPRIETE

U

O

OBSERVATIONS

Tranche


X

Liste déroulante de tranches

Nature


X

En lecture seule

Type


X

Liste déroulante de types qui ont la nature "Lot de terrain"

Vocation


X

Liste déroulante de vocations

Présentation



Liste déroulante de présentations

Code

X

X


Orientation



Liste déroulante d’orientations

Catégorie


X

Liste déroulante de catégories qui ont la nature "Lot de terrain"

Cat. Charge (Catégorie charge)



Liste déroulante de catégorie charge

Description


X


Adresse




Note





Superficies/ valorisation


Avance minimum




TVA



Taxe sur valeur ajoutée

Loyer HT




Nombre de caution





Superficies/ valorisation (Provisoire)


Superficie (m²)




Prix du m² HT



Prix provisoire du m² hors taxe

Prix du m² TTC



Prix provisoire du m² hors taxe * Taux TVA (%)

Prix article



Prix article provisoire = Superficie provisoire (m²) * Prix provisoire de m²

Arrêté d'alignement (m)



En lecture seule

Retrait / voisin (m)



En lecture seule

Hauteur max autorisée (m)





Superficies/ valorisation(Définitif)


Superficie (m²)




Prix du m² HT



Prix définitif du m² hors taxe

Prix du m² TTC



Prix définitif du m² hors taxe * Taux TVA (%)

Prix article



Prix article définitif = superficie définitif (m²) * prix définitif de m²

Remise max




Emprise au sol bâtiments (COS)



Emprise au sol bâtiment = Pourcentage Emprise au sol bâtiment * Superficie (m²)  


Plancher couvert (CUF)



Plancher couvert= Pourcentage Plancher couvert * Emprise au sol bâtiment



Identification  foncière


Date enregistrement




N° titre mère




N° enregistrement




N° titre




Lieu enregistrement




Intitulé titre




C.P.F Immat




Date titre




Date Immat




Propriété dite




Fraction Divise N°




Fraction divises terrain




Parties divises




Parties indivises




Notes





Compteurs (Électricité)


Référence




N° police




N° compteur




Arrêté du compteur





Compteurs (Gaz)


Référence




N° police




N° compteur




Arrêté du compteur





Compteurs (Eau)


Référence




N° police




N° compteur




Arrêté du compteur





Contenances


Description d’article





Anomalie


Description d’anomalie





Prospections


Liste de prospections



La liste visualise les prospections qui ont été faite sur le terrain en indiquant :

  • Le dossier
  • La date
  • Le prospect
  • Nombre de visites
  • Source de contact
  • Support source de contact
  • Date première visite
  • Date dernière visite
  • Date de concrétisation
  • Délais de concrétisation
  • Entité fonctionnelle
  • Crée par
  • Crée le
  • Modifié par
  • Modifié le




Dossiers


Liste de dossiers



La liste visualise la liste des dossiers en indiquant :

  • Le statut
  • Le client
  • Le montant a payé…


Historique


Historique



La liste visualise l’historique en indiquant :

  • L’utilisateur
  • La date
  • L’État
  • Le N° Dossier
  • Client
  • Délai


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OBSERVATIONS

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