Liste


LIBELLE

V

OBSERVATIONS

Adresse



Anomalies



Arrêté d'alignement



Catégorie


Catégorie Article

Catégorie Code


Code de Catégorie de l'article

Catégorie de Charge


Catégorie charge

Catégorie de Charge Code


Code Catégorie charge

Code


Code de terrain

Contenance



CPF Immatriculation


La Conservation de la Propriété Foncière

Crée le



Crée par



Date du titre foncier



Date enregistrement



Date Immatriculation



Description



Emprise au sol Bâtiment (COS)


Emprise au sol bâtiment = Pourcentage Emprise au sol bâtiment * Superficie (m²)  

Entité


Description de l'Entité juridique

Entité Code


Code de l'Entité juridique

État


Description État

Fraction Divise N°



Fraction Divise Terrain



Hauteur max autorisée(m)



Index compt.eau



Index compt.électricité



Index compt.gaz



Intitulé du Titre foncier



Lieu d'enregistrement



Modifié le


Date de modification

Modifié par


L'utilisateur qui a fait la modification

N° compt.eau



N° compt.électricité



N° compt.gaz



N° Dossier



N° enregistrement



N° Titre foncier



N° Titre foncier mère



Notaire



Notes



Notes du titre foncier



Orientation


Description Orientation

Orientation Code


Code de l'orientation

Pays


Description du Pays

Pays Code


Code du pays

Plancher Couvert (CUF)


Plancher couvert= Pourcentage Plancher couvert * Emprise au sol bâtiment

Prix Article HT


Prix de l'article hors taxe = Superficie (m²) * Prix de m² hors taxe

Prix Article Prov.HT


Prix provisoire de l'article hors taxe =  Superficie (m²) * Prix  de m² provisoire hors taxe

Prix Article Prov.TTC


Prix provisoire de l'article tout taxe compris= Superficie (m²) * Prix de m² provisoire tout taxe compris

Prix Article TTC


Prix de l'article tout taxe compris = Superficie (m²) * Prix  de m² tout taxe compris

Prix de vente HT


Prix de vente = Prix article hors taxe + Prix sous articles hors taxe

Prix de vente Prov.HT


Prix de vente = Prix article provisoire hors taxe + Prix sous articles provisoire hors taxe

Prix de vente Prov.TTC


Prix de vente = Prix article provisoire  tout taxe compris + Prix sous articles provisoire tout taxe compris

Prix de vente TTC


Prix de vente = Prix article tout taxe compris + Prix sous articles tout taxe compris

Prix du m² HT


Prix d'un article de 1m² hors taxe

Prix du m² Prov.HT


Prix provisoire d'un article de 1m² hors taxe

Prix du m² Prov.TTC


Prix provisoire d'un article de 1m² hors taxe  * Taux TVA (%)

Prix du m² TTC


Prix d'un article de 1m² hors taxe  * Taux TVA (%)

Prix Sous Article HT


Prix de sous article hors taxe

Prix Sous Article Prov.HT


Prix provisoire des sous articles hors taxe

Prix Sous Article Prov.TTC


Prix provisoire des sous articles tout taxe compris

Programme


Description Programme

Programme Code


Code du programme

Propriété dite



Ref.compt.eau



Ref.compt.électricité



Ref.compt.gaz



Ref.police compt.eau



Ref.police compt.électricité



Ref.police compt.gaz



Remise max



Retrait / voisin (m)



Superficie (m²)



Superficie Nette (m²)



Superficie Prov. (m²)



Superficie sous Articles (m²)



Tranche


Description de la tranche

Tranche Code


Code de la tranche

TVA


Taxe sur valeur ajoutée

Type


Description Type

Type Code


Code type

Ville


Description Ville

Ville Code


Code de la ville

Vocation


Vocation description

Vocation Code


Code vocation



Champs


LIBELLE

U

O

OBSERVATIONS

Code

X

X


Description


X


Entité juridique


X

Liste déroulante d’entités juridique

Tranche



Liste déroulante des tranches

Catégorie


X

Liste déroulante de catégories qui ont la nature "Terrain"

Type


X

Liste déroulante des types qui ont la nature "Terrain

Niveau



Liste déroulante des niveaux

Vocation



Liste déroulante de vocations

Pays


X

Liste déroulante des pays

Ville


X

Liste déroulante des villes

Courtier


X

Sélecteur des tiers

Notaire



Sélecteur des tiers

Gmap




Nature


X


Vocation article



Liste déroulante des vocations articles

Orientation



Liste déroulante d’orientation

Cat. Charge



Liste déroulante de catégorie de charge 

Adresse




Propriétaires




Notes





Superficies/ Valorisation (Provisoire)


Superficie (m²)




Prix du m² HT



Prix de l'article de 1m² hors taxe

Prix du m² TTC



Prix de l'article de 1m² hors taxe * Taux TVA (%)

Prix article



Prix article provisoire = Superficie provisoire (m²) * prix provisoire de m²

Retrait / voisin (m)





Superficies/ Valorisation (Définitif)


Surface terrain (m²)




Voies aménagement/Équipements




Surface terrain nette (m²)



Surface terrain – Voie d’aménagement/ Équipements

Emprise au sol bâtiments (COS)



Pourcentage emprise au sol bâtiment * surface terrain nette (m²)

Plancher couvert (CUF)



Pourcentage plancher couvert * Surface terrain nette (m²)

Plancher vendable



Pourcentage plancher vendable * plancher couvert

Arrêté d'alignement (m)




Hauteur max autorisée (m)




Prix du m² HT



Prix de l'article de 1m² hors taxe

Prix du m² TTC



Prix de l'article de 1m² hors taxe * Taux TVA (%)

Prix article



Prix article définitif = Superficie définitif (m²) * prix définitif de m²

Avance minimum




TVA



Taxe sur Valeur Ajoutée

Loyer HT



Montant de location hors taxe

Nombre de caution





Superficies/ Valorisation (Prospection)


Prix du m²




Prix




Prix proposé





Coûts


Propriétaire



Sélecteur des tiers

Prix du m²




Coût total




Date



Date d’acquisition du terrain

Prix




Coût de revient du m²




Liste des frais



La liste visualise les détails des dépenses d’un terrain

  • Type de dépense
  • Date
  • Montant frais
  • Fournisseur
  • Notes
  • Crée le
  • Crée par
  • Modifié par
  • Modifié le

Lors qu’on clique « valider pour règlement » le système génère un document à régler dans le module Achat.



Identification foncière


Date enregistrement




N° enregistrement




Lieu enregistrement




C.P.F Immat




Date Immat




N° titre mère




N° titre




Intitulé titre




Date titre




Propriété dite




Fraction divise N°




Fraction divises terrain




Parties divises




Parties indivises




Notes





Compteur (Électricité)


Référence




N° police




N° compteur




Arrêté du compteur





Compteur (Gaz)


Référence




N° police




N° compteur




Arrêté du compteur





Compteur (Eau)


Référence




N° police




N° compteur




Arrêté du compteur





Contenances


Note contenance









Anomalie


Note anomalie





Actions


LIBELLE

OBSERVATIONS

Ajouter

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Fichiers attachés

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Actions

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Annuler et fermer

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Champs spécifique

GEN0007

Audit

GEN0020

Imprimer

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